Comme la majorité des auto-entrepreneurs, tu as eu d’abord une envie d’indépendance puis une idée, puis tu t’es lancé dans le grand bain! Peut-être as-tu juste sauté comme ça, peut-être as-tu quand même enfilé une bouée pour te garantir un minimum de sécurité. Mais as-tu pris le temps de te pencher sérieusement sur les assurances professionnelles ? Non ? Alors c’est le bon moment pour faire le point sur la fameuse RC pro freelance.
La RC pro freelance ne couvre pas tout
Pour beaucoup, assurance professionnelle rime avec RC pro (ou assurance“responsabilité civile professionnelle”) or même si celle-ci est effectivement très importante, elle ne couvre pas tous les risques liés à ton activité.
Petit tour des différentes garanties qui peuvent te protéger dans le cadre de ton activité professionnelle.
- RC pro donc,
- RC exploitation complète la RC Pro et est souvent proposée dans le même contrat de responsabilité civile,
- La garantie dommage aux biens en cas de sinistre sur ton propre matériel,
- La protection juridique en cas de litige,
- Une garantie prévoyance t’assurant notamment un maintien de revenu en cas d’incapacité à travailler,
- La mutuelle pour la prise en charge de tes frais de santé.
Alors pourquoi la RC pro est-elle mise en avant ?
Tout simplement, car c’est celle qui rassure tes clients puisqu’elle te couvre en cas de dommages causés à un tiers dans le cadre de la réalisation de ta prestation.
Imaginons : tu n’as pas souscrit de RC pro freelance et tu fournis un service défectueux à ton client, lui faisant perdre chiffre d’affaires et clientèle.
Toi seul devras supporter les frais nécessaires à la réparation du préjudice subi par le client. Or, si ceux-ci sont très élevés, le client se doute qu’en tant qu’auto-entrepreneur tu ne pourras pas assumer les conséquences financières. Si tu es couvert par une RC professionnelle, l’assureur prendra en charge le paiement du préjudice, mais aussi la mise en œuvre de la procédure amiable ou judiciaire pour régler le litige.
Concrètement, ça couvre quelles situations ?
Voici quelques exemples pour lesquels tu serais couvert par l’assurance RC professionnelle :
- Manquement contractuel tel que défaut de conseil,
- Fourniture de produits non conformes ou défectueux,
- Faute professionnelle, omission, inexactitude, négligence._
Tu n’es pas sûr d’avoir bien compris les nuances de la RCP, réponds à ce quiz :
RC pro freelance et incendie
- Tu loues des bureaux pour ton activité. En partant, tu oublies que tu avais allumé la bouilloire pour faire un thé. L’eau s’évapore, la résistance de la bouilloire grille entraînant un court-circuit lui-même déclenchant un début d’incendie qui détruit ton ordinateur tout neuf :
- grâce à ta RC pro freelance, tu seras indemnisé.
ou
- tu n’as souscrit qu’une RC pro, tu es bon pour racheter à tes frais un nouvel ordi.
-> Réponse B : la RC pro ne couvre que les dommages causés à des tiers. Ton propre matériel ne sera remboursé que si tu souscris une assurance “dommages aux biens”.
RC pro freelance et protection juridique
- Tu es prof de yoga, lors d’une séance, un de tes élèves se blesse en faisant la posture du pigeon royal. Celui-ci met en cause ta responsabilité.
- Tu fais jouer la RC pro pour couvrir les frais de défense et prendre en charge l’indemnisation des dommages corporels de l’élève.
ou
- La RC pro ne peut rien pour toi, tu aurais dû souscrire une protection juridique.
Réponse A : on est complètement dans le cadre de la garantie responsabilité civile professionnelle. Les dommages causés à autrui sont dus à l’exécution de la mission de professeur de yoga.
RC pro freelance et dommages matériels
- Tu es graphiste. En réunion avec le big boss du client, pas bien réveillé, tu renverses malencontreusement ton café sur son ordinateur qui décède sur le champ.
- Pas de souci, la RC pro freelance prend en charge les dommages subis par des tiers par ta faute.
ou
- On est bien dans le cadre de la mission, mais la faute ne résulte pas de son exécution. C’est la responsabilité civile exploitation qui jouera pour le remboursement des frais engendrés par ta maladresse.
Réponse B : ici c’est, bien entendu, la RC exploitation qui joue : dommage à un tiers, pendant ta mission, MAIS ne découlant pas de la réalisation de celle-ci (ce n’est pas parce que tes créations n’ont pas plu au big boss qu’il s’est retrouvé avec ta tasse de café sur son ordinateur, si ?).
Dois-je légalement souscrire à une RC pro ?
Souscrire une assurance responsabilité professionnelle n’est généralement pas obligatoire légalement, sauf cas particulier comme les professions réglementées.
Si tu aimes le risque et a un capital pouvant supporter des frais parfois très conséquents, tu peux légalement te passer de prendre une RC pro freelance.
Dans tous les cas, l’assurance RC pro est fortement recommandée pour les professionnels de tout secteur d’activité, d’autant que tu risques de te priver de certaines missions pour des clients qui refuseront de travailler avec un freelance non-couvert.
De même, si tu dois sous-traiter une partie de ta mission à un autre prestataire, assure-toi qu’il soit lui-même assuré en lui réclamant une attestation à jour.
Photo de couverture : Ulises Baga
Cet article a été initialement écrit par Rachel Pierre pour le site Amedee.co.
